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Marques déposées par monsieur MOUROUX PATRICK
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RÉ 17
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉ 17
M. MOUROUX PATRICK

Numéro de dépôt :
4049410
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2023
RÉ 17 de MOUROUX PATRICK

Présentation de la marque RÉ 17

Déposée le 23 novembre 2013 par monsieur MOUROUX PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RÉ 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur MOUROUX PATRICK domicilié(e) 3 RUE CAMILLE GUERIN - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUROUX PATRICK domicilié(e) 3 RUE CAMILLE GUERIN - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque RÉ 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉ 17 est expirée depuis le 23 novembre 2023.


M. MOUROUX PATRICK - 3 RUE CAMILLE GUERIN - 36000 - CHATEAUROUX - France


M. MOUROUX PATRICK - 3 RUE CAMILLE GUERIN - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.